Nom de l’auteur/autrice :Viviane TCHIAZE

Le procureur de la R?publique pr?s le tribunal de grande instance de N’Djam?na, Oumar Mahamat Kedelaye, a annonc? jeudi que 18 assaillants et deux militaires avaient ?t? tu?s dans l’attaque survenue mercredi soir dans la capitale tchadienne. Vers 19H45, 24 personnes arm?es ? bord d’un v?hicule ont simul? une panne de leur v?hicule et en ont profit? pour attaquer les gardes en faction devant le portail de la pr?sidence de la R?publique, a-t-il dit lors d’un point de presse, en ajoutant qu’ils avaient tu? deux militaires et gri?vement bless? cinq autres, avant de tenter de s’introduire dans l’enceinte de l’institution. En r?plique ? cette attaque, 18 assaillants ont ?t? « neutralis?s » par les forces de d?fense et de s?curit?, a indiqu? M. Kedelaye, en pr?cisant par ailleurs que six assaillants bless?s avaient ?t? admis ? l’h?pital pour y ?tre soign?s. Selon le procureur, il s’agit d’actes d’une extr?me gravit? au regard de la loi p?nale, citant les chefs d’assassinat, de coups et blessures volontaires, de tentative d’atteinte ? l’ordre constitutionnel, d’atteinte aux institutions de l’Etat, ? la s?ret? de l’Etat, de complot contre l’Etat et de participation ? un mouvement insurrectionnel. Des enqu?tes sont d?j? ouvertes pour rechercher et identifier tous les instigateurs, les auteurs, les coauteurs et complices de ces actes, puis proc?der ? leur arrestation afin que la loi s’applique ? eux dans toute sa rigueur, a martel? M. Kedelaye. N’DJAMENA, 9 janvier (Xinhua)

Deux terroristes et un civil ont ?t? tu?s lors d’une attaque attribu?e au groupe Boko Haram jeudi matin dans la r?gion de l’Extr?me-Nord du Cameroun, ont rapport? des sources s?curitaires locales. Deux autres habitants ont ?t? gri?vement bless?s et ?vacu?s d’urgence vers un h?pital pour recevoir des soins. Les forces de s?curit? ont r?cup?r? deux armes sur les assaillants, selon les m?mes sources. L’incident s’est produit dans la localit? de Yala Yalta, situ?e dans l’arrondissement de Mora du d?partement du Mayo-Sava, ? proximit? de la fronti?re nig?riane. Cette zone reste une cible fr?quente des incursions du groupe terroriste. En r?ponse ? cette attaque, les forces de s?curit? ont intensifi? leurs patrouilles dans la r?gion afin de pr?venir d’?ventuelles nouvelles incursions. Depuis 2014, l’Extr?me-Nord du Cameroun est r?guli?rement confront? aux attaques de Boko Haram, qui op?re ?galement dans les zones frontali?res du Nigeria, provoquant des pertes humaines et des d?placements massifs de populations. YAOUNDE, 9 janvier (Xinhua)

Trois personnes ont ?t? tu?es et plusieurs autres gravement bless?es mardi soir lors d’une intervention des forces de s?curit? dans un point de vente de drogue dans la r?gion du Nord-Ouest, selon des sources concordantes. L’intervention s’est produite mardi aux environs de 20H00 ? Old Town, un quartier situ? dans le deuxi?me arrondissement de Bamenda, selon des t?moins locaux. Les forces de s?curit? ont lanc? l’op?ration apr?s avoir re?u des renseignements signalant la pr?sence d’un s?paratiste suspect dans le quartier. Ce dernier aurait ?t? aper?u dans le point de vente en question, o? il se serait rendu pour acheter de la drogue, selon la m?me source. Face ? une tentative de fuite des suspects, les forces de s?curit? ont ouvert le feu sur le b?timent, causant la mort de trois personnes et blessant plusieurs autres. Par ailleurs, plusieurs arrestations ont ?t? effectu?es pour permettre la poursuite des enqu?tes. YAOUNDE, 8 janvier (Xinhua)

Le ministre tchadien des Affaires ?trang?res, Abderaman Koulamallah, a annonc? mercredi soir que la situation s?curitaire ?tait ma?tris?e apr?s que des coups de feu ont ?t? signal?s ? proximit? de la pr?sidence. « Je suis actuellement ? la pr?sidence de la R?publique o? la situation est totalement ma?tris?e. Il n’y a aucune crainte. Il n’y a rien de grave », a d?clar? M. Koulamallah dans une vid?o publi?e sur Facebook, ajoutant que les d?tails sur l’incident seront communiqu?s plus tard. Les m?dias locaux ont rapport? que des militants du groupe terroriste Boko Haram ont tent? de mener une attaque pr?s de la pr?sidence, mais ont ?t? repouss?s par les arm?es tchadiennes. N’DJAMENA, 8 janvier (Xinhua)

Des sources contact?es par Int?gration sont formelles: des concertations ont eu lieu r?cemment au cabinet du Pr Souleymane Konat?, Secr?taire g?n?ral du Conseil Africain et Malgache pour l?Enseignement Sup?rieur (CAMES), concernant les certificats de prise de service douteux pr?sent?s par les candidats camerounais pour le concours d?agr?gation en m?decine de 2024. Il n?est pas exclu que cette question soit inscrite ? l?ordre du jour du prochain Conseil des ministres. Les d?cisions qui en d?couleront seront celles qui seront appliqu?es?, souffle un proche du dossier. ?Il est ?galement possible que des sanctions soient appliqu?es contre le Cameroun, l??tat ayant au moins une responsabilit? partielle. ?Le pays a pris l?option de r?viser les certificats de prise de service des candidats sans les notifier?, apprend-on.Concernant les sanctions ? l?encontre des candidats impliqu?s, ces derniers risquent d??tre interdits de concours pendant deux ann?es suppl?mentaires. Cette id?e est envisag?e dans le cadre de la politique d?assainissement initi?e par l?ancien secr?taire g?n?ral du CAMES. Quoi qu?il en soit, les enjeux sont ?normes pour le CAMES. L?institution compte d?fendre sa cr?dibilit? dans ce scandale qui ?clabousse son ?tiquette. ?Il s?est dit beaucoup de contrev?rit?s dans les m?dias camerounais, portant atteinte ? l?institution et laissant croire que le CAMES n?est pas s?rieux?, d?plore-t-on au CAMES. Cette situation pourrait encore compliquer la situation du pays. Cependant, cette proposition ne fait pas l?unanimit? au sein du CAMES. Certains estiment qu?une telle sanction serait injuste pour ces candidats, qui ne devraient pas ?tre p?nalis?s pour des manquements dont ils ne sont pas directement responsables. C?est un fait, le Cameroun est sorti dernier dans un concours africain destin? ? consacrer des sp?cialistes dans le magist?re sublime d?agr?g?, professeur, ?rudits des soins m?dicaux. Un fait qu?explique Jo?l Meyolo le chef de la division de la recherche et de la coop?ration universitaires au Minist?re de l?enseignement sup?rieur (MINESUP). ?Tel que les choses sont pr?sent?es, on a comme l?impression que le Cameroun a 17 candidats qui ont pass? toutes les ?preuves au CAMES et qu?au bout de ces ?preuves, 13 ont ?chou?. Or les Camerounais n?ont pas pass? les ?preuves. Je dis bien ceci, 17 Camerounais ont fait acte de candidature valid?e par le CAMES?, avait-il expliqu? sur la cha?ne de t?l?vision priv?e Vision 4 le 17 novembre 2024. Ongoung Zong Bella

Sur le vieux continent, les d?membrements de cette administration strat?gique brillent par des pratiques peu orthodoxes. Ce n?est d?cid?ment pas un spectacle pour des ?mes sensibles. En date du 9 d?cembre 2024, S.E. Andr? Magnus Ekoumou, ambassadeur du Cameroun en France, a ?crit au ministre des Finances (MINFI), Louis Paul Motaze. Au centre de la missive du diplomate, une indignation: ?de nombreux hommes d?affaires bas?s en France et ayant des entreprises au Cameroun n?arrivent plus ? acheminer leurs marchandises vers l?Europe, et notamment la France, en raison de la corruption rampante dans les services de douanes au Cameroun?. Selon S.E. Andr? Magnus Ekoumou, outre le calvaire d?cri? par les concessionnaires dans le processus de d?douanement des marchandises, il y a ?galement des trafics illicites de marchandises op?r?s ? ciel ouvert, dans lesquels on observe que les implications directes des agents de douane sont l?gions. En marquant son soutien aux bonnes pratiques administratives, ? la facilitation des op?rations douani?res, ? la r?duction des d?lais, suivi-?valuation des performances ajout?es aux bonnes pratiques ?thiques, l?ambassadeur du Cameroun en France termine son courrier par une proposition: la mise en place d?un guichet unique en vue d?une augmentation des recettes douani?res et meilleure s?curisation de ces revenus. Sch?ma?Nous sommes l? face ? un d?ficit d’int?grit? qui fait penser que les mesures de facilitation des ?changes dans le cadre des contr?les douaniers au Cameroun adopt?es par l?Etat sont jet?es aux oubliettes?, peste un diplomate. Tenu, selon lui, par le ?droit de r?serve?, il d?crit un sch?ma ubuesque mis en place par des gabelous camerounais dans un pays europ?en. ?L?une des contraintes majeures des op?rateurs ?conomiques est la complexit? des proc?dures de d?douanement. Cette complexit? est observ?e g?n?ralement dans le cadre des contr?les imm?diats dans la mesure o? ces derniers exigent de franchir toutes ?tapes avant la sortie des marchandises de la zone sous douane. En effet, la proc?dure de v?rification imm?diate part du contr?le documentaire de la d?claration en d?tail jusqu?? l?enl?vement des marchandises en passant par des v?rifications physiques. L?exigence du franchissement de toutes ces ?tapes n?est pas favorable ? la facilitation des ?changes car elle peut ?tre source de rallongement des d?lais et des co?ts de transaction?, r?v?le-t-il. Dans un autre d?veloppement, l?homme ?voque une ?application fausse de la Circulaire n?010/MINFI DGD du 17 septembre 2008?. A l?en croire, ce texte d?finit clairement les contr?les diff?r?s. ?Selon la r?glementation en vigueur, ces contr?les consistent en l?examen au vu de leurs pi?ces jointes, apr?s mainlev?e des marchandises. Ils ont pour but de s?assurer de la bonne application du tarif et de la r?glementation et consistent ? proc?der sur place (dans les locaux de la douane) aux contr?les qui n?ont pas ?t? effectu?s aux bureaux ou bien ? r?examiner des d?clarations d?j? contr?l?es. Or, lorsque vous abordez un bureau de douanes ? l??tranger, en Europe notamment, ces contr?les diff?r?s consistent en une op?ration de racket des usagers?, d?nonce-t-il ? A ?couter, ce qui est dit ici n?est pas ?loign? des relev?s de terrain dress?s par le poste de liaison de la D?l?gation G?n?rale ? la Suret? Nationale, pr?s d?Interpol de la ville de Lyon (France) cit?s par S.E. Andr? Magnus Ekoumou dans sa lettre au MINFI. BOBO OUSMANOU

Ceux qui suivent au plus pr?s les discours, et ceux qui tiennent des documents d?archives estiment que les d?cideurs et les experts de la sous-r?gion sont vitamin?s au non-respect des d?cisions arr?t?es au plus haut niveau. Place aux mauvaises nouvelles: d?apr?s EIU (Economist Intelligence Unit), 28 pays africains, dont au moins 3 d’Afrique centrale seront encore scotch?s dans des programmes de r?formes structurelles plus ou moins impos?s par le Fonds Mon?taire International (FMI) en 2025. ? en croire EIU, ces mauvais ?l?ves seront encore englu?s dans des affres macro?conomiques tels que la persistance d?une inflation ?lev?e, dop?e principalement par la volatilit? des cours des mati?res premi?res et les secousses dans les cha?nes d?approvisionnement, les p?rils g?opolitiques r?gionaux ou internationaux, le risque d?agitation sociale et les contrecoups du changement climatique. Autre mauvaise nouvelle: une fois de plus, Yaound? vient d’?tre le th??tre d’un sommet des chefs d’?tat de la sous-r?gion. Comme celui de d?cembre 2016, celui du 16 d?cembre dernier s’est d?roul? au c?ur d’une p?riode ?conomique d?sign?e par de nombreux experts comme l’une des plus troubl?es des 50 derni?res ann?es. Selon nos sources, lors du dernier sommet extraordinaire des chefs d’?tat tenu ? Yaound?, apr?s avoir clairement identifi? les r?formes n?cessaires et arr?t? des recommandations, il a ?t? tr?s difficile de les imposer ? quelques hauts responsables des d?l?gations pr?sentes. La t?che a ?t? d?autant plus complexe qu?il a fallu conjuguer diplomatie conventionnelle et diplomatie souterraine, apprend-on de sources bien inform?es.Et pourtant? ?Ce sommet s’est d?roul? dans un contexte qui, non seulement suscite des attentes, mais qui incite les dirigeants des pays de la CEMAC ? pr?ciser dans leur communiqu? que:  » le niveau des r?serves de change, pass? de 2,3 mois en 2016 ? 4,6 mois en 2023 d?importations des biens et services, connait depuis 2024 une tendance baissi?re. En outre, les perspectives des cours des mati?res premi?res et du commerce international s?annoncent d?favorables. Ainsi, de nouveaux efforts collectifs et concert?s s?av?rent n?cessaires pour am?liorer substantiellement le cadre macro?conomique de la sous- r?gion, notamment en acc?l?rant la diversification ?conomique et la consolidation des finances publiques?, d?crit Dr Hugues Nkontchou.Dans l’urgence donc, des mesures ont ?t? effectivement prises, afin de r?former l’architecture financi?re sous r?gionale et de mettre en place une strat?gie efficace de relance de l’?conomie des pays. ?Mais, la m?canique fonctionne toujours ? rebours des urgences?, d?plore Mansar Abdoulaye. ?? chaque occasion, les chefs d’?tat arrivent ? une entente substantielle, avec des mesures pr?cises, un consensus sur les mesures ? adopter pour lutter contre la crise et faire en sorte que les effets n?fastes de celle-ci ne se reproduisent plus. Mais que constate-t-on bien apr?s ? Des gens qui tra?nent les pieds ou qui se donnent des outils pour demeurer dans le cercle vicieux de la r?cession?, postule l’?conomiste tchadien approch? par Int?gration.En tentant de juger la situation, Cl?ment Belinbanga, ?conomiste centrafricain, y r?pond automatiquement. ?Dans toute la zone CEMAC, les gouvernements s?attachent, ? travers des recommandations ronflantes, ? r?aliser des r?formes structurelles pour renforcer la croissance, l?emploi et les finances publiques. Or, les progr?s sont in?gaux d?un pays et d?un secteur ? l?autre. Cela tient notamment ? certains arbitrages arrim?s ? des objectifs non ?conomiques?, explique-t-il. Suivant le m?me raisonnement, Pr Alexis Mabiyat, congolais ancien fonctionnaire ? la Commission de la CEMAC, pointe ?des diff?rences du point de vue de l?intensit?, de la port?e et du calendrier de mise en ?uvre des recommandations qui, pour la plupart, refl?tent des contraintes?. ?Et du coup, ajoute-t-il, il se r?v?le toujours difficile de mettre en ?uvre un consensus politique n?cessaire en faveur des r?formes?.Pour beaucoup, il y a une situation de d?part. ?Les pr?f?rences des pays et l??volution g?opolitique du monde influent sans doute sur la faisabilit? et le calendrier de mise en ?uvre des recommandations d’apr?s sommet des chefs d’?tat ou conseil des ministres dans les diff?rents pays de la CEMAC. ?Mais, il faut souligner que ces difficult?s se conjuguent souvent au stade de l?adoption, g?n?rant parfois le d?ploiement d’une diplomatie souterraine tr?s intense?, r?v?le une source ayant pris part ? plusieurs sommets et r?unions de haut niveau ? la CEMAC. Et pourquoi ?Le plus souvent, soufflent d’autres sources de premi?re main, c?est le d?calage entre le co?t r?el ou per?u des r?formes et leurs avantages qui suscite l?opposition. Fr?quemment, murmure-t-on dans des c?nacles avis?s, les r?formes sugg?r?es dans les recommandations semblent avoir un co?t tr?s visible essentiellement pour certains pays bien identifiables qui ne sentent pas imm?diatement leurs avantages. ?En g?n?ral, lors des discussions, les experts enr?l?s par ces pays-l? inoculent ? leurs dirigeants le sentiment d??tre les perdants des r?formes, soit parce qu?elles leur suppriment certains avantages, soit parce qu?elles se traduisent par un co?t transitoire?, fait remarquer Gr?ce Koulaza Djoi, experte centrafricaine des questions d’int?gration sous r?gionale. Pour elle, les obstacles politiques ? la mise en ?uvre des recommandations des sommets des chefs d’?tat sont de plusieurs ordres. ?Dans certains cas, les objectifs d?efficience ?conomique se heurtent ? l?attachement aux politiques en vigueur dans certains pays de la CEMAC vis?s par une recommandation. Quelques fois, l’on observe que les recommandations qui influent sur les politiques locales ne peuvent ?tre ma?tris?es par les pouvoirs publics qui estiment qu’elles entra?neraient un co?t collat?ral non souhaitable. Parfois, la crainte d?une remise en cause de ces valeurs suscite (en interne) l?opposition de groupes qui ne sont pas directement concern?s par le changement de politique. Ces pr?occupations sont particuli?rement vives lorsque la strat?gie de r?forme doit modifier les r?gimes des avantages divers. Ceux qui sont charg?s de l’impl?mentation des recommandations font donc expr?s d’oublier qu’une crise, comme celle qui a fait son lit en zone CEMAC, devrait affaiblir l?opposition aux r?formes en faisant clairement appara?tre que les politiques mises en ?uvre jusqu?alors ne sont pas viables; et qu?une profonde r?cession ouvre des possibilit?s de r?forme pouvant servir ? concevoir une sortie de crise qui sera r?ussie?, explique Gr?ce Koulaza Djoi.

Le continent africain fait face ? une importante crise de d?placements. 35 millions de personnes sont concern?es par ce ph?nom?ne ? fin 2023. Ce qui repr?sente pr?s de la moiti? du total mondial et correspond ? une augmentation du triple des statistiques enregistr?es sur le continent en 2009. Une situation qui est aliment?e par les conflits et les violences, les changements climatiques et les catastrophes naturelles. Notamment en Afrique centrale et de l?Ouest o? environs 24,3 millions de d?placements internes ont ?t? enregistr?es ces quinze derni?res ann?es, selon un r?cent rapport de l?Observatoire des situations de d?placements internes. Sur place, les vagues de mouvements se sont produits majoritairement dans les zones frontali?res poreuses o? des groupes arm?s (souvent associ?s ? Al-Qa?da ou ? l??tat Islamique) ont exploit? les griefs locaux et intensifi? leurs exactions. En l?esp?ce, le Nigeria est le pays le plus touch?s suite aux activit?s de Boko Haram ? partir de 2012. En seulement deux ans, 975 000 personnes ont ?t? contraintes au d?placement. Cependant ? la fin de l?ann?e derni?re ce sont 3,3 millions de personnes qui se trouvaient en exil ? l?int?rieur de leur pays, principalement dans l?Etat du Borno. Le Burkina Faso (2,1 millions de personnes) et la RCA (512 000 individus) font ?galement face ? des mouvements massifs forc?s de populations. La R?publique d?mocratique du Congo est la figure actuelle la plus embl?matique du ph?nom?ne en Afrique avec 6,7 millions de personnes d?localis?es en raison de conflits et de violences. Dont 5,1 millions dans les provinces orientales du Nord-Kivu, du Sud-Kivu et de l?Ituri. ?Le nombre de personnes d?plac?es a plus que tripl? en 15 ans et les d?placements sont de plus en plus r?p?t?s et prolong?s, aggravant ainsi l?une des crises humanitaires les plus complexes au monde. Les d?fis sont consid?rables, et les lacunes persistantes en mati?re de donn?es rendent difficile la consolidation d?une base de r?f?rence solide sur la port?e et l?ampleur du ph?nom?ne. Une vuln?rabilit? socio-?conomique de longue date, associ?e ? des tensions communautaires, a conduit ? l??mergence et ? la consolidation de plus de 120 groupes arm?s non ?tatiques dans l?Est de la RDC, dont le Mouvement du 23 mars (M23), les Forces d?mocratiques alli?es (ADF) et la Coop?rative pour le d?veloppement du Congo (CODECO)?, lit-on. Louise Nsana

L?offre de liquidit? faite aux banques commerciales de la Cemac (Cameroun, Congo, Gabon, Guin?e ?quatoriale, Tchad et RCA) par la Banque des ?tats de l?Afrique centrale (BEAC), le 17 d?cembre 2024, a ?t? souscrite ? 164,5%. Selon les r?sultats de cette op?ration d?injection de liquidit? dans le circuit bancaire, publi?s ce 19 d?cembre 2024, les ?tablissements de cr?dit ont exprim? des besoins totalisant 362 milliards de FCFA, sur une offre de seulement 220 milliards de FCFA.Cette ru?e des banques vers l?offre de la BEAC du 17 d?cembre dernier confirme un regain d?int?r?t des ?tablissements de cr?dit pour les op?rations d?injection de liquidit? de la banque centrale. En effet, apr?s une p?riode morose, qui avait d?ailleurs amen? la BEAC ? revoir ? la baisse les montants de ses offres de liquidit?, l?int?r?t des ?tablissements de cr?dit pour le refinancement aupr?s de la banque centrale est reparti ? la hausse depuis le d?but du mois de d?cembre.Avant l?op?ration du 17 d?cembre 2024, celles des 3 et 10 d?cembre ont ?t? ?galement sursoucrites. Dans le d?tail, alors que la BEAC ne proposait que 160 milliards de FCFA aux banques le 3 d?cembre dernier, celles-ci avaient exprim? des besoins de 224,8 milliards de FCFA. Le 10 d?cembre 2024, la totalit? de l?enveloppe mise ? disposition avait ?t? capt?e par les banques, qui n?avaient d?ailleurs pas toutes satisfaites leurs besoins estim?s ? 162,8 milliards de FCFA.Ce regain d?engouement des ?tablissements de cr?dit pour les offres de liquidit? de la banque centrale, en ce mois de d?cembre, pourrait ?tre li?e ? une augmentation de la demande des cr?dits bancaires. En effet, selon des banquiers, les f?tes de fin d?ann?e, qui sont une p?riode de grande consommation, contribuent g?n?ralement ? dynamiser la demande de cr?dits dans les banques commerciales. Source : Beac

Elle condamne les coupes salariales effectu?es par la Commission ? l?encontre de sept fonctionnaires communautaires, en remboursements de certaines bonifications per?ues sous la pr?c?dente mandature. La Cour de justice a rendu ce 10 d?cembre 2024, son verdict sur l?un des plus gros scandales financiers ayant affect? la Communaut? Economique et Mon?taire de l?Afrique Centrale (Cemac). A la faveur de ce verdict, les fonctionnaires communautaires Charmille Djimbah Lehindah, Joelle Rebecca Ona Zoua, Lo?c Francky Ona Ondo, Joseph D?sir? Ondo Ngoua, Jean Paul Kimoto et Adolphe Be Nguema sont r?tablis dans leurs droits. Et pour cause, l?institution juridictionnelle vient de s?inscrire en faux contre l?annulation, par la Commission de la CEMAC, des primes exceptionnelles de bonne s?paration et de fin de mandat accord?es par l?ancien pr?sident Daniel Ona Ondo. La s?rie judiciaire d?di?e s?est ouverte au lendemain de la d?signation du nouveau gouvernement de la CEMAC. Un mois apr?s son installation, soit courant juin 2023, Baltasar Engonga Edjo?o initie des d?marches administratives en vue d?annuler les bonifications accord?es ? ces fonctionnaires, parmi tant d?autres, tous proches-parents de son pr?d?cesseur. Son argument: ?La d?fenderesse soutient que les droits ou pr?rogatives tombent lorsque le droit ou la r?gle est manifestement bafou?e; que dans toutes les fonctions publiques des fonctionnaires ont d? ?tre radi?s apr?s d?couverte de ce que le recrutement a ?t? r?alis? sur la base de faux dipl?mes; qu?il convient de rejeter comme mal fond? la requ?te de ces fonctionnaires?, souligne la Cour de justice dans son rappel des faits et proc?dures li?es ? cette affaire. Dans sa lanc?e, la Commission est fortifi?e par un rapport d?audit qui met ? nu des malversations financi?res au sein de l?instance. Elle se penche alors vers la Cour de c?ans ? titre consultatif au sujet des bonifications d??chelons accord?s ? certains fonctionnaires de la Commission courant f?vrier 2023, distinctes des avancements exceptionnels accord?s aux requ?rants cinq mois plus t?t. En date du 5 juillet 2023, la Cour a ?mis un avis favorable ? l?annulation des avancements exceptionnels accord?s aux plaignants. Cependant, les mesures disciplinaires de la Commission vont au-del? et les mis en causes sont revers?s dans des repr?sentations nationales pour compl?ments d?effectifs; apr?s des coupes salariales adopt?es en compensations des bonifications per?ues. Ce qui conduit la juridiction ? constater le 25 juillet 2024 ? dans le cadre d?une proc?dure li?e ? la situation administrative des plaignants – que le nouveau dirigeant communautaire a ?outrepass? ses droits?. Elle avait alors enjoint la Commission ? r?tablir la situation administrative des plaignants. Se penchant ce 10 d?cembre sur la l?galit? des gratifications per?ues par la partie plaignante, la Cour a pu constater qu?il s?agit d?une coutume ant?rieure aux faits jug?s. ?Il ressort de l?instruction de cette affaire que la pratique des primes exceptionnelles date de l?Union Douani?re des Etats de l?Afrique Centrale (UDEAC); qu?elles ont ?t? institu?es par M. Ambroise Foalem; qu?elles portaient alors le nom de Primes de fin d?ann?es; que le montant de ces primes a vari? d?s lors, au gr? des ordonnateurs principaux du budget de la Communaut?; qu?il s?ensuit que contrairement ? l?affirmation du pr?sident de la Commission dans sa demande d?avis, les diff?rentes primes vers?es aux fonctionnaires et agents de la Commission ont une base l?gale; qu?en effet, la coutume est une source de doit, qu?une coutume appliqu?e au sein de notre communaut? depuis plus de 15 ans a force de loi; que le d?fendeur, en l?esp?ce l?actuel pr?sident de la Commission, ne peut que constater l?existence effective de cette coutume et en tirer des cons?quences, soit en l?encadrant et d?terminant les montants desdites primes, soit en supprimant cette coutume pour l?avenir?, rel?ve-t-elle. Elle enjoint la Commission ? revenir sur la d?cision querell?e et la condamne au versement de 10 millions de FCFA ? chacun des plaignants au titre de r?paration du pr?judice caus?. Louise Nsana