Malgr? sa sortie de l?Union europ?enne, les ?changes commerciaux entre ce pays et le Cameroun se portent bien.
Il ?tait une fois: les APE et l’Afrique centrale
En 2003, l?Union europ?enne (UE) a entrepris des n?gociations avec un groupe de huit pays de l?Afrique centrale en vue de la conclusion des Accords de partenariat ?conomique (APE). Avec le Cameroun, la R?publique centrafricaine, le Congo, la R?publique d?mocratique du Congo, le Gabon, la Guin?e ?quatoriale, Sao Tom? ? Principe, le Tchad, il ?tait question de conclure les APE en 2007. Au regard des faibles gains et des multiples sonnettes d?alarmes tir?es ici et l? par des organisations non gouvernementales, les pays africains, pour la plupart, se sont r?fract?s. seul le Cameroun s?est aventur? sur le terrain des APE qu?il a alors paraph? le 17 d?cembre 2007, sous l?appellation d’?Accord d??tape vers un accord de partenariat ?conomique entre la Communaut? europ?enne et ses ?tats membres, d’une part et la partie Afrique centrale, d’autre part?.
Apr?s l’avoir sign? le 15 janvier 2009, le Cameroun va ratifier l’APE avec l’Union europ?enne le 22 juillet 2014. Il s?agit d?un accord visant essentiellement le libre-?change des marchandises, m?me si les services et les investissements li?s au commerce peuvent ?tre abord?s.
Au moment de la signature desdits APE, la Grande-Bretagne, alors membre de l?Union europ?enne, ?tait partie prenante. Ce qui lui donnait tous les droits que les autres pays membres de l?UE, quant aux APE. La Grande-Bretagne a fini par quitter cet espace ? la suite d?un r?f?rendum. ? travers cette sortie, appel?e ?Brexit?, la Grande-Bretagne a perdu le b?n?fice des accords commerciaux alors pass?s entre l?UE et le Cameroun. Et pour sauvegarder les ?changes commerciaux avec ce partenaire, comme tous les autres, la Grande-Bretagne a conclu de nouveaux accords commerciaux avec le Cameroun. Appel?s APE, ils sont calqu?s sur le mod?le des accords conclus avec l?Union europ?enne. Apr?s quelques ann?es d?impl?mentations, il convient de scruter ces deux APE qu?a sign?s le Cameroun et qui sont suivis de pr?s par plusieurs instances, dont l?Union des patronats de l?Afrique centrale.
Joseph Julien Ondoua Owona
APE-Cameroun : plus de peur que mal ?
Signataire des Accords de partenariat ?conomiques avec l?Union europ?enne et la Grande-Bretagne, les pertes enregistr?es par le Cameroun du fait de l?impl?mentation du d?mant?lement des tarifs douaniers restent en de?? des pr?visions. Les gains ?galement.
Parmi les clauses des APE conclus entre le Cameroun et l?Union europ?enne, d?une part et le Cameroun et la Grande-Bretagne, d?autre part, il y a celle relative au d?mant?lement des tarifs douaniers. La 9e phase y relative est effective depuis le 4 ao?t 2024. Dans un communiqu? rendu public le 5 aout dernier, Louis-Paul Motaze, en dit davantage sur le sujet. Selon le ministre des Finances du Cameroun, cela induit des exon?rations des tarifs douaniers de ??100% pour les marchandises du 1er groupe, 100% pour les marchandises du 2e groupe et 50% pour les marchandises du 3e groupe?? d?barqu?es au Cameroun, en provenance de l?UE et de la Grande-Bretagne.
Si cela n?a rien d??tonnant ? premi?re vue, il convient de pr?ciser que cette neuvi?me phase est synonyme d?augmentation des exon?rations sur les marchandises du 3e groupe. Il s?agit des v?hicules utilitaires, des carburants, des ciments ou encore des motos, etc. dont les tarifs douaniers sont r?duits de 50% depuis le 4 ao?t 2024. L?ann?e derni?re, ils ?taient estim?s ? 40%. Une d?cote qui d?coule des dispositions de l?APE qui veulent que lesdits tarifs soient r?duits de 10% de plus chaque ann?e. Or, ce sont des produits ? rendement fiscal ?lev? pour le Cameroun.
Exon?ration
Il y a ?galement des produits tels que des pl?tres, chaux, marbres, clinkers, intrants pour industries alimentaires (m?langes odorif?rants? pour industries alimentaires ou des boissons, levures, etc.), fils machine, groupes ?lectrog?nes et convertisseurs rotatifs ?lectriques, machines et appareils, v?hicules automobiles pour le transport de marchandises (camion, etc.), remorques et semi-remorques, brouettes, certaines parties et certains accessoires de v?hicules (pare-chocs, ceintures, freins, roues, embrayages). Faisant partie du 2e groupe, ils connaissent un d?mant?lement tarifaire ? hauteur de 15% depuis le 4 aout 2017 et sont exon?r?s de la totalit? des droits de douane applicables ? date.
Dans le m?me registre, se trouvent les produits dits du premier groupe. Le d?mant?lement des tarifs douaniers y relatif, entr? en vigueur le 4 aout 2016, pr?voit une suppression annuelle de 25% par an des frais. Exon?ration totalement atteinte ? date. Depuis 2019, produits pharmaceutiques, engrais, pesticides, tourteaux, papiers et cartons, bitumes et autres r?sidus de p?trole, craie, chaux, gaz, produits chimiques inorganiques et organiques, ordinateurs, v?hicules automobiles ? usages sp?ciaux, tracteurs, parties & accessoires de motocycle, bicyclette, etc., b?n?ficient d?une exon?ration fiscale.
Recettes douani?res
En scrutant le premier trimestre de l?ann?e 2023, il est ?vident que l?acc?l?ration du d?mant?lement tarifaire dans le cadre de l?APE entre le Cameroun et les pays de l?Union europ?enne a engrang? des pertes financi?res. Celles-ci sont estim?es ? 8,6 milliards de FCFA. C’est ce que r?v?le la direction g?n?rale des douanes du minist?re des Finances. Laquelle pr?cise d?ailleurs que ce volume des pertes est en hausse de 61% en glissement annuel. Ceci, du fait de l?entr?e en vigueur de la 7e phase dudit d?mant?lement.
Cependant, les pertes des recettes douani?res enregistr?es jusqu?ici sont en de?? de celles projet?es et tr?s redout?es lors de l?impl?mentation des APE. D?apr?s des experts, leur extension ? la Grande-Bretagne n?a rien chang?, alors qu?on pensait que cela alourdirait les pertes. Un an apr?s le d?but du d?mant?lement tarifaire sur les produits ? rendement fiscal ?lev?, le Cameroun n?a enregistr? que 20 milliards de FCFA de manque-?-gagner sur ses recettes douani?res en 2022, contre une projection initiale de 27 milliards de FCFA. Sur les six premiers mois de l?ann?e 2023, r?v?lent les donn?es de la direction g?n?rale des douanes, bien qu?en hausse de 61% en glissement annuel, les pertes de recettes li?es ? la mise en ?uvre de l?APE ont culmin? ? seulement 8,6 milliards de FCFA?, apprend-on du confr?re investiraucameroun.com.
Par ailleurs, les recettes douani?res ne souffrent de rien, malgr? la lev?e progressive des verrous des tarifs douaniers. D?ailleurs, apprend-on, elles ont franchi la barre de 1?000 milliards de FCFA pour la premi?re fois, au terme de l?ann?e 2023.
Cela, apprend-on est d? ? la strat?gie des autorit?s camerounaises. Laquelle consiste ? diversifier les partenaires commerciaux. Il s?agit des relations du Cameroun avec la Chine, premier client et fournisseur du pays de Paul Biya.
JJOO
