Au cours des expos?s, les experts ont le pris le parti de d?crire avec une pr?cision variable les conditions et modalit?s de r?vision constitutionnelle dans la sous-r?gion.
En pr?lude au Sommet de la Francophonie pr?vu ? Paris le 4 octobre prochain et en prolongement ? la 44e session de la Conf?rence minist?rielle de la Francophonie tenue les 4 et 5 novembre 2023 ? Yaound?, l?Institut des Relations Internationales du Cameroun (Iric) a servi de cadre au ?Symposium sur le suivi des r?solutions de Yaound? ? l?issue de la Conf?rence minist?rielle de la Francophonie?. Plac?s sous le th?me ?Stabilit? constitutionnelle en Afrique centrale ? l?aune de la R?solution de la Conf?rence Minist?rielle de la Francophonie de Yaound??, les travaux se sont d?roul?s du 11 au 12 septembre 2024. Au centre de ceux-ci, la probl?matique de rupture de l?ordre constitutionnel ? partir de l?exp?rience de l?Afrique centrale.
Situation
?Dans la sous-r?gion comme dans d?autres Etats africains francophones, l?actualit? et l?allure des r?visions constitutionnelles sont inqui?tantes et les conditions pour assurer la stabilit? de la Constitution sont loin d??tre r?unies. Il devient alors imp?ratif d?assurer sa stabilit? m?me si, par ailleurs, chaque nation doit pr?server son droit imprescriptible de changer sa Constitution. Il est de notori?t? publique que l?encadrement juridique des r?visions constitutionnelles en Afrique n?est pas rigoureux. Cette absence de rigueur se manifeste du fait que la proc?dure des r?visions constitutionnelles est non seulement une proc?dure toujours instrumentalis?e, mais aussi le contr?le des proc?dures de r?vision constitutionnelles est un contr?le incertain?, explique Dr Eloge Mougang, l?un des participants.
Comme lui, d?autres experts pr?sents ? l?Iric assimilent volontiers la forme ?crite de la Constitution ? son caract?re rigide. ?Dans ces conditions, il peut para?tre paradoxal qu?en d?pit de cette rigidit? proc?durale, s?installe une inflation r?visionniste. Cette derni?re traduit en effet la permanence d?une grande instabilit? constitutionnelle en Afrique. La r?vision la plus fr?quente de nos jours est ?videmment celle concernant la clause instituant la limitation des mandats pr?sidentiels. Cette d?marche concerne la presque totalit? des pays africains d?expression fran?aise au point qu?on peut se demander, au vu de sa banalisation, si la r?vision ne devient pas un simple processus d?ajustement de la norme fondamentale?, s?interroge Dr Blaise Awana. Et le politologue promet de remettre ce questionnement sur la table le 4 octobre prochain ? Paris.
Ongoung Zong Bella
